Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 novembre 2026.

Cette page identifie l’exploitant du site AcheProvas de France (www.acheprovas.net/fr) et énonce les règles relatives à l’hébergement, à la propriété intellectuelle et au retrait de contenus.

1. Exploitant

AcheProvas est un site éducatif gratuit exploité depuis le Brésil. Contacts : questions générales à [email protected], confidentialité à [email protected], et droit d’auteur et demandes de retrait à [email protected].

2. Hébergement et infrastructure

Le site est hébergé par Vercel et diffusé par Cloudflare, qui stocke aussi les documents hébergés sur le site. La base de données fonctionne sur Supabase.

3. Propriété intellectuelle

Le texte, la sélection, la structure, la conception graphique et le logiciel du site appartiennent à AcheProvas ou sont utilisés avec autorisation. Les examens et les corrigés appartiennent aux institutions qui les ont publiés, comme expliqué dans les conditions d’utilisation.

4. Droit d’auteur et demandes de retrait

Si un document ou une page du site porte atteinte à vos droits, envoyez une demande à [email protected] en indiquant :

  • l’adresse exacte (URL) de la page ou du document ;
  • l’identification de l’œuvre et des droits que vous détenez sur elle, avec la preuve que vous en êtes le titulaire ou que vous êtes autorisé à agir pour le titulaire ;
  • votre nom et vos coordonnées ;
  • une déclaration attestant que vous agissez de bonne foi et que les informations que vous fournissez sont exactes.

Nous examinons chaque demande et répondons dans un délai raisonnable, normalement sous sept jours ouvrés. Nous pouvons retirer le contenu, en désactiver l’accès ou remplacer le document par un lien vers la source officielle. Si vous contestez une décision, vous pouvez envoyer une réponse motivée à la même adresse. Les utilisateurs qui portent atteinte aux droits de manière répétée peuvent voir leur accès restreint.

5. Absence d’affiliation

AcheProvas n’est affilié à aucune université, aucun organisme d’examen, aucun établissement scolaire ni aucun organisme public dont les examens sont listés, et n’est ni approuvé ni parrainé par eux. Les noms, logos et marques ne sont utilisés que pour identifier les documents et appartiennent à leurs titulaires.

6. Publicité et partenaires

La publicité et les bannières de partenaires sont identifiées comme telles. La publicité est diffusée par Google ou par les partenaires nommés dans la bannière, selon leurs propres politiques.

7. Point de contact pour les autorités et les utilisateurs de l’Union européenne

Pour les autorités des États membres de l’Union européenne et pour les utilisateurs dans l’Union européenne, le point de contact pour les questions relevant du règlement (UE) 2022/2065 (règlement sur les services numériques) est [email protected]. Les messages peuvent être rédigés dans votre langue.

8. Droit applicable

Ces mentions sont régies par le droit brésilien, sans préjudice des règles impératives de votre pays de résidence, comme expliqué dans les conditions d’utilisation.