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Dernière mise à jour : 16 novembre 2026.
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AcheProvas est une bibliothèque publique gratuite qui réunit des annales d’examens, des corrigés et des documents d’étude publiés par des universités, des organismes d’examen, des établissements scolaires et des organismes publics. Les informations proviennent de sources officielles, vers lesquelles nous renvoyons. AcheProvas n’est pas une source officielle et n’est ni affilié aux institutions dont il liste les examens, ni approuvé ou parrainé par elles.
2. Accès gratuit
L’accès à la bibliothèque est gratuit et ne nécessite pas de compte sur ces pages. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre toute partie du service à tout moment, y compris des documents et des pages, sans préavis.
3. Usage autorisé
Vous pouvez lire, télécharger, imprimer et partager les documents à des fins personnelles, d’étude, d’enseignement et d’éducation, à condition de conserver la source et de ne modifier ni la paternité ni le contexte du document.
4. Ce que vous ne devez pas faire
- Revendre, concéder en licence ou redistribuer commercialement les documents ou la bibliothèque.
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- Utiliser le site pour diffuser des logiciels malveillants, du spam ou des contenus illicites ou portant atteinte aux droits d’autrui.
- Vous faire passer pour AcheProvas ou pour une institution dont les examens sont listés.
5. Droit d’auteur et documents
Les examens, les corrigés et les autres documents appartiennent à leurs auteurs et aux institutions qui les ont publiés. AcheProvas ne revendique pas la paternité de ces documents. Le texte, la structure, la conception graphique et le logiciel du site appartiennent à AcheProvas. Nous n’hébergeons un document sur le site que lorsque la source officielle l’autorise ; sinon, la page renvoie vers le site officiel où l’on peut obtenir le document.
6. Exactitude des informations
Nous faisons des efforts raisonnables pour que les informations soient correctes et à jour, mais nous ne garantissons pas qu’elles soient complètes, exemptes d’erreurs ou actuelles. Les avis, les dates, les corrigés et les règles sont fixés par l’institution qui les a publiés. Avant toute décision, vérifiez l’avis officiel sur le site de l’institution.
7. Liens et services tiers
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8. Publicité et partenaires
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9. Demandes de retrait
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10. Limites de responsabilité
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11. Suspension
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12. Modifications de ces conditions
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13. Droit applicable et tribunaux
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14. Contact
Pour toute question sur ces conditions, écrivez à [email protected].